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Olea Medical® S.A.S. 
Société par actions simplifiées au capital social de 3 138 228 € 
Siège social: 
Olea Medical® S.A.S. 
ZI Athelia IV, 93 avenue des Sorbiers, 
13600 La Ciotat, FRANCE 
contact@olea-medical.com 

SIRET : 505 251 355 000 28 
Téléphone : +33 (0)4 42 71 24 20 
Télécopie : +33 (0)4 42 71 24 27 
Directeur de la publication : Fayçal DJERIDANE 

Droits à la propriété 

Droits d’auteur 

L’ensemble du contenu de ce Site Internet créé par Olea Medical®(le “Contenu”), appartient à Olea Medical® ou à tout autre propriétaire ayant accordé à Olea Medical® l’autorisation d’utiliser ce contenu, et est protégé par les droits d’auteurs Copyright© 2009 Olea Medical® (le “Copyright Olea Medical®”). Tous droits réservés. 

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Toute personne ne respectant pas les dispositions légales applicables se rend coupable du délit de contrefaçon et est passible des sanctions pénales prévues par la loi, nonobstant tout autre recours de Olea Medical® et de ses filiales. 

Marques, noms commerciaux, enseignes, noms de domaines. 

Toutes les marques, noms commerciaux, enseignes et noms de domaines mentionnées sur le Site sont soit des noms commerciaux, soit des marques déposées de Olea Medical®, de ses filiales ou de ses concédants et ne peuvent être reproduits, imités ou utilisés, en tout ou partie, sans l’autorisation préalable et écrite de Olea Medical® ou desdites filiales ou concédants. Tous les en-têtes, les graphiques personnalisés, les icônes des boutons et les logos sont des marques et/ou les codes visuels de la marque de Olea Medical® ou de ses filiales, et ne peuvent être reproduits, imités ou utilisés, en tout ou partie, sans l’autorisation préalable et écrite de Olea Medical® ou desdites filiales. Les autres marques, noms commerciaux, enseignes, dénominations sociales et noms de domaines et/ou logos affichés sur le Site appartiennent à leurs propriétaires respectifs. 

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Indemnisation

Vous convenez d’indemniser Olea Medical®, ses filiales, les membres du même groupe, ses associés et ses fournisseurs et chacun de leurs dirigeants, administrateurs, employés, actionnaires, représentants légaux, mandataires, successeurs et ayants droit ou ayants cause respectifs et de les indemniser des dommages et intérêts, des responsabilités, des dettes et des frais (y compris les honoraires d’avocat, les honoraires professionnels et les frais de litige raisonnables) qui découlent de toute violation des présentes Conditions d’utilisation de votre part. 

Juridiction compétente 

Le Site Olea Medical® est créé conformément aux règles applicables en France, même si il est accessible à d’autres utilisateurs francophones. Par ailleurs, dans le cas d’une divergence entre les dispositions présentées dans la version française et dans la version anglaise du Site, les dispositions présentées dans la version française du Site Internet Olea Medical® prévaudront. 

En l’absence d’accord mutuel, tout litige résultant de l’interprétation et/ou du respect des présentes Conditions d’utilisation sera exclusivement soumis devant les tribunaux compétents de la Cour d’appel d’Aix en Provence. 

Mentions légales propres aux logiciels

Olea Sphere®

Olea Sphere® v3.0, logiciel de post-traitement d’images médicales, est un dispositif médical fabriqué et commercialisé par Olea Medical®. 
Ce dispositif médical de post-traitement d’images médicales est réservé aux professionnels de santé et n’est pas remboursé par les organismes d’assurance maladie. 
Ce logiciel médical a été conçu et produit selon un système d’assurance qualité certifié EN ISO 13485. Lire attentivement les instructions figurant dans le manuel d’utilisation avant toute utilisation, disponible sur http://www.olea-medical.com/fr/ – Fabricant : Olea Medical SAS (France). Dispositif médical de Classe IIa / Organisme notifié : CE 0459 GMED.  

Olea Nova®+

Olea Nova+® v1.0, logiciel de post-traitement d’images médicales, est un dispositif médical fabriqué et commercialisé par Olea Medical®. Ce dispositif médical de post-traitement d’images médicales est réservé aux professionnels de santé et n’est pas remboursé par les organismes d’assurance maladie. 
Ce logiciel médical a été conçu et produit selon un système d’assurance qualité certifié EN ISO 13485. Lire attentivement les instructions figurant dans le manuel d’utilisation avant toute utilisation, disponible sur http://www.olea-medical.com/fr/. Fabricant : Olea Medical SA (France). Dispositif médical de Classe IIa / Organisme notifié : CE 0459 GMED.  

Olea Nova®+ v1.0 est marqué CE et est indiqué pour l’imagerie cérébrale mais peut être utilisé sur d’autres organes pour un usage recherche uniquement. 

BI-RADS® ATLAS

Une marque déposée de l’American College of Radiology. Tous droits révervés.   

breastscape®

breastscape® v1.0, logiciel de post-traitement d’images médicales, est un dispositif médical fabriqué et commercialisé par Olea Medical®. 
Ce dispositif médical de post-traitement d’images médicales est réservé aux professionnels de santé et n’est pas remboursé par les organismes d’assurance maladie. 
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Solution cardiologie

Fabricant : Medis medical imaging systems bv. Distribué par Olea Medical®.

Egalité Femmes/Hommes

Dans le cadre du plan pour l’égalité professionnelle la politique d’embauche d’Olea Medical vise à améliorer la représentation des femmes au sein de ses effectifs.

Pour l’année 2021,  index Egalité professionnelle entre les femmes et les hommes :  index global incalculable.

Résultat obtenu à l’indicateur relatif à l’écart de rémunération : /

Résultat obtenu à l’indicateur relatif à l’écart de taux d’augmentations individuelles. : 25 

Résultat obtenu à l’indicateur relatif au % de salariées ayant bénéficié d’une augmentation dans l’année suivant leur retour de congé maternité : 0

Résultat obtenu à l’indicateur relatif au nombre de salariés du sexe sous-représenté parmi les 10 salariés ayant perçu les plus hautes rémunérations : 0